EXPERTISE HISTORIQUE

 

Depuis 2008, plusieurs chercheurs ont contribués à  documenter et à développer une expertise sur la présence historique de notre communauté.

 

PISTES MÉTISSES ET GÉOGRAPHIE DE LA DISTINCTION

Réplique aux rapports Brisson (3.5) et Boudreau (1.0) et expertise complémentaire pour le Comité juridique de la Communauté métisse du Domaine du Roy et de la Seigneurie de Mingan ÉTIENNE RIVARD, PH.D. Octobre 2012

Ce rapport repose sur deux objectifs principaux : d’une part, il cherche à fournir une analyse critique des rapports Brisson (expertise 3.5 : Tome 2 : Preuve des ethnogenèses et des droits ancestraux ; Section 3 : Preuve historique de l’ethnographie intra-amérindienne, selon la planification de la preuve de la Procureure générale du Québec) et Boudreau (expertise 1.0 : Tome 1 : Preuve d’occupation sans droit) ; dans un deuxième temps, il vise à offrir une contre-expertise géographique.

La recherche est disponible ici.

JACQUES LACOURSIÈRE

La communauté métisse du Domaine du Roy et la Seigneurie de Mingan, recherche disponible ici.
Analyse critique des contre-expertises, recherche disponible ici.

RÉPONSE AUX CONTRE-EXPERTISES DU PROCUREUR GÉNÉRAL DU QUÉBEC

Rédigé par EMMANUEL MICHAUX, M.A., sous la supervision scientifique de DENIS GAGNON, Ph.D., août 2012

MANDAT DE RECHERCHE
Vérifier si les problématiques, les analyses et les résultats développés dans les expertises du Procueur général du Québe, ici en cause sont clairement établis, valides, fiables, pertinents, justes et sans biais afin d’établir si elles s’inscrivent dans le cadre des critères établis de l’Arrêt Powley de la Cour suprême du Canada pour reconnaître l’existence d’une communauté métisse (R.c. Powley, [2003] 2 R.C.S. 207).

Nos deux questions sont les suivantes : les approches théoriques, conceptuelles et méthodologiques des expertises permettent-elles de prendre toute la mesure de la diversité des communautés historiques métisses au Canada, ou du moins au Domaine du Roy-Mingan? Les conclusions des experts de la PGQ sont-elles valables d’un point de vue scientifique et font-elles la preuve hors de tout doute qu’il n’existe pas de communauté métisse historique au Domaine du Roy-Mingan?

La recherche est disponible ici

DAVID SCHULZE

L’application de la Proclamation royale de 1763 dans les frontières originales de la province de Québec : la décision du Conseil privé dans l’affaire Allsopp*, 1997

Depuis quelques années, on se demande si les dispositions de la Proclamation royale de 1763 qui protègent les droits des Indiens, s’appliquent dans les frontières originales de la province de Québec. En 1767, le Conseil privé jugea qu’elles étaient applicables à la province de Québec lorsqu’il refusa la pétition de George Allsopp pour une concession de terres au Saguenay. Ainsi, même à l’intérieur des colonies où l’établissement des su- jets britanniques était permis, la Proclamation royale réservait de vastes territoires à l’usage des Indiens du simple fait que ceux-ci les occupaient en vertu d’un titre indien. En l’absence d’une cession à la Couronne, personne ne pouvait s’approprier ces territoires à quelque fin que ce soit.

Texte disponible ici

SERGE GAUTHIER. PH. D.

Formation, affirmation, occultation et reconnaissance d’une communauté métisse historique dans le Domaine du roi et de la seigneurie de Mingan selon les critères de l’arrêt Powley (1672-2012).

Recherche disponible ici

RUSSEL BOUCHARD

La communauté métisse de Chicoutimi : fondements historiques et culturels

EXTRAIT
Cet opuscule ouvre sur un univers méconnu de l’histoire du peuplement du Saguenay-Lac- Saint-Jean. Il est la réponse à une commande d’un comité spécial chargé par la municipalité de Saguenay d’explorer les tenants et aboutissants d’un éventuel traité conçu dans le cadre de l’Approche commune. A cet égard, les membres du comité ont demandé à son auteur, à titre d’historien, une expertise professionnelle destinée, pour un, à les éclairer sur l’existence d’une communauté métisse au Saguenay; pour deux, à vérifier les fondements historiques de cette communauté; et, pour trois, à évaluer la pertinence de leurs revendications évoquées en vertu du jugement Powley prononcé par la Cour suprême du Canada le 19 septembre 2003.  » Par ses découvertes documentaires et par étalement de ses sources, parfois inédites, l’auteur explore le passé sous un angle nouveau. Il le questionne en fonction d’une réalité jusqu’alors occultée par le discours officiel et le consensus historique, une réalité dont il est lui-même partie prenante et dont il se dit fier d’appartenir…

RUSSEL BOUCHARD

Dans les langues métisses des Terres-Rompues :
Le cas de l’alliance d’affaires Gagnon – Kessy – Murdock

Dans les langues métisses des Terres-Rompues :
Le cas de l’alliance d’affaires Gagnon – Kessy – Murdock

RUSSEL BOUCHARD

Le Peuple Métis de la Boréalie : un épiphénomène de la civilisation

EXTRAIT
Occupation originelle du territoire; parfaite connaissance du milieu ; adaptation à un environnement naturel aussi particulier que difficile. Mobilité, maîtrise du temps et des éléments lors des déplacements; utilisation des ressources fauniques pour la subsistance et implication directe dans l’exploitation forestière toujours en mode exploratoire. Le caractère de ces deux guides Métis, l’un habitant le massif Laurentien dans le contrefort de Charlevoix l’autre dans la vallée de la Jacques- Cartier, est on ne peut plus déterminant dans l’esprit de ceux qui ont été mandatés pour conquérir ce « pays ». Mis dans le contexte des revendications du peuple Métis de la Boréalie, ces cas d’espèce, qui s’aJoutent à ceux déjà présentés dans le corps du texte pour illustrer une réalité ethno-culturelle incontournable, témoignent d’une ethnogenèse et d’un contexte qui s’inscrivent parfaitement bien dans la perspective du jugement Powley ; lequel précise, paragraphe 19, que « les droits de chasse des Autochtones, y compris ceux des Métis, sont contextuels et se rattachent à un lieu particulier ».

RUSSEL BOUCHARD

La longue marche du Peuple oublié…
Ethnogénèse et spectre culturel du Peuple Métis de la Boréalie

EXTRAIT
Pour justifier la reconnaissance officielle d’une communauté métisse et pour déterminer la nature de ses droits collectifs ancestraux, la Cour suprême du Canada, par ses différents jugements, lui demande de répondre adéquatement à trois exigences primo, elle doit établir ses assises historiques; secundo, elle doit prouver qu’elle n’a jamais cessé d’exister et qu’elle existe toujours en vertu de ce lien historique; tertio, elle doit faire la preuve de sa culture distinctive, c’est-à-dire démontrer son originalité par rapport à sa double composante ethno-culturelle, euro-canadienne et indienne. La question du lien historique et celle de sa continuité sur un territoire donné ayant été résolues par les deux ouvrages précédents, je tâcherai donc, dans les prochaines pages de répondre adéquatement au devoir que nous impose la Cour suprême du Canada au chapitre de la culture. Ce dernier mandat n’a rien d’un exercice de routine. Il soulève un double défi qui exige, d’une part, de répondre à un questionnaire présenté comme… objectif par le plus haut tribunal du pays, et, d’autre part, de ne pas faire de compromis au détriment de la réalité historique. Si le défi qui nous est imposé est de taille, par contre il n’est pas insurmontable. Il nous suffit, croyons-nous, de référer à notre propre existence, en tant que membre de cette communauté spécifique, et de faire un voyage d’introspection au sein de l’univers qui a contribué à faire ce que je suis, à faire ce que Nous sommes, des Métis .conscients de leur spécificité, fiers de leur appartenance et respectueux de la mémoire de leurs ancêtres tant européens et canadiens qu’indiens. Si nous sommes encore là pour en témoigner aujourd’hui, c’est forcément parce que nous avons réussi, à quelque part dans cette histoire, à nous compléter mutuellement et à nous entendre.La question n’est donc pas de savoir pourquoi il en est ainsi, mais plutôt de quelle manière avons-nous évolué ensemble?

RUSSEL BOUCHARD

Quand l’Ours Métis sort de sa ouache

EXTRAIT
L’idée n’est pas de réinventer la roue et de procéder à un nouveau découpage de la carte de l’Amérique du Nord pour la tourner à l’avantage historique et politique d’un groupe humain spécifique. Elle consiste plutôt à camper l’ethnogenèse du peuple Métis de la Boréalie québécoise en fonction de déterminants naturels qui passent par l’écologie, la climatologie et l’hydrologie, le théâtre d’action de la marche et de la mouvance du peuplement dans cet oekoumène unique. Ces facteurs, qui appartiennent à la nature du pays, sont impossibles à dissocier dans le cadre d’une réflexion consacrée à la marche du peuplement dans cette partie de l’Amérique du Nord, que celle-ci soit préhistorique, protohistorique et historique.

RUSSEL BOUCHARD

Peuple Métis de la Boréalie
Évocation des textes fondateurs

EXTRAIT
Du jour au lendemain, sans que nul d’entre nous n’ait été informé de la chose par quelque voix que ce soit, nous apprenions donc que nous faisions partie des « tiers » de ce pays (c’est-à-dire tout ce qui n’est pas Ilnut); que nous étions assimilés en tout et pour tout aux derniers arrivants; et que nous étions, sans autre forme de procès, soulagés de notre qualité d’autochtone puis spoliés de nos droits ancestraux sur ces territoires occupés, jadis par nos ancêtres, sous le nom de Domaine du Roi.